Art 1.
Tous les participants à ces concours s'engagent, de par leur seule participation, à
respecter l'intégralité du présent règlement qu'ils acceptent sans restriction.
Plus généralement, toute personne qui aura participé en tout ou partie à un de nos
concours sera donc réputée avoir implicitement accepté le règlement dans son
intégralité (conditions générales et particulières) et ne pourra se prévaloir
daucun recours contre notre société.
Art 2. Sauf indications contraires
sur la page "concours", tous nos concours sont ouverts à toutes les personnes
MAJEURES et domiciliées au sein de l'Union Européenne.
Art 3. Dans tous les cas, toutes
les réalisations proposées pour nos concours deviennent de plein droit notre
propriété. Elles pourront donc être utilisées sans restriction dans notre catalogue.
Art 4. Tout participant qui fera
usage de réalisations ne lui appartenant pas pourra, sans avis préalable, être exclu de
nos concours. Il en sera de même pour tout abus ou tentative de tricherie.
Art 5. Tous les lots gagnés ne
seront ni échangés, ni remplacés par leur contre-valeur monétaire. Ils sont, en outre,
non cessibles à une tierce personne.
Art 6. Tous nos gagnants sont
avertis personnellement par mail du lot qu'ils ont remporté. Il ne sera échangé aucun
courriel ou courrier concernant nos concours.
Art 7. La liste des gagnants de
nos derniers concours sera intégralement consultable sur la page "gagnants" du
menu "concours".
Art 8. Tous les lots sont envoyés
ou à retirer, selon les cas, dans les 30 jours qui suivent la fin du concours.
Art 9. Tous les critères de
participation définis sur la page du concours en cours font partie intégrante du
présent règlement général.. |